BIOLOGISCHES IMPLANTAT

Brevet européen · EP3034101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034101
Numéro de demande
EP14847334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2014
Publié
22 juin 2016
Délivré
7 nov. 2018
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/00 (2006.01)
A61L 27/18 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
JP 2013196539 24.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/073190 03.09.2014
Publication PCT
WO2015/045762 02.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 10 juil. 2023

    Adresse modifiée

    Titulaire
    NGK Spark Plug Co., Ltd., 14-18 Takatsuji-cho,, Mizuho-ku, Nagoya-shi, Aichi 467-8525, Japon → Niterra Co., Ltd., 1-1-1, Higashisakura, Higashi-ku, Nagoya-shi, Aichi, 461-0005, Japon

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

  3. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  4. 10 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.11.2018

  5. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Niterra Co., Ltd.

1-1-1, Higashisakura, Higashi-ku, Nagoya-shi, Aichi, 461-0005, JP

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

IWATA, Masaya

Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP

SAWAMURA, Takenori

Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP

KASAHARA, Shinjiro

Nagoya-shi Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.