CODIERTES KUPPLUNGSSYSTEM ZUR VERSORGUNG EINES VERBRAUCHERS MIT EINEM MEDIUM

Brevet européen · EP3034132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034132
Numéro de demande
EP15003579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
28 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A62B 9/04 (2006.01)
Priorité
DE 102014018727 16.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  4. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  5. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

Carsten, Joester

23569 Lübeck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.