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Brevet européen · EP3034137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034137
Numéro de demande
EP16153425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2011
Publié
22 juin 2016
Délivré
11 déc. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/03 (2006.01)
A63C 5/04 (2006.01)
Priorité
NO 20100817 07.06.2010
NO 20110815 06.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 11 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2019

Parties

Inventeur

KARLSEN, Jørgen

N-1363 Høvik, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.