DISPOSITIF ACOUSTIQUE D'ISOLATION GALVANIQUE

Brevet européen · EP3034183 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034183
Numéro de demande
EP15200208
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
6 févr. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B06B 1/02 (2006.01)
H03H 9/02 (2006.01)
Priorité
FR 1462598 17.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Titulaire

STMicroelectronics (Tours) SAS

10, Rue Thales de Milet, 37100 Tours, FR

Université François Rabelais

Université François-Rabelais

60 Rue du Plat d'Etain B.P. 12050, 37020 Tours, FR

Inventeur

ALQUIER, Daniel

37000 TOURS, FR

NGO, Sophie

37000 TOURS, FR

CERTON, Dominique

37550 SAINT AVERTIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.