BOGENVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3034254 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3034254
- Numéro de demande
- EP15197799
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2012
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 7/18 (2006.01)B26D 1/08 (2006.01)B26D 5/00 (2006.01)B26D 5/20 (2006.01)B26D 1/00 (2006.01)B23Q 15/00 (2006.01)B65H 35/00 (2006.01)B31D 1/00 (2017.01)
- Priorité
- JP 2011066294 24.03.2011JP 2011222717 07.10.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
OTA, Satoshi
Kinokawa-shi, Wakayama 649-6551,, JP
KOSAKA, Shuhei
Kinokawa-shi, Wakayama 649-6551,, JP
FUNASE, Masasuke
Kinokawa-shi, Wakayama 649-6551,, JP
MAEDA, Takaaki
Kinokawa-shi, Wakayama 649-6551,, JP
TOKI, Akihiko
Kinokawa-shi, Wakayama 649-6551,, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.