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Brevet européen · EP3034335 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034335
Numéro de demande
EP15199847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
19 juin 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60D 1/54 (2006.01)
B60D 1/06 (2006.01)
B60D 1/62 (2006.01)
Priorité
DE 102014118879 17.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 11 sept. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Bosal ACPS Holding 2 B.V., Kamerlingh Onnesweg 5, 4131 PK Vianen, Pays-Bas → ACPS Automotive GmbH, Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  3. 19 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

Parties

Titulaire

ACPS Automotive GmbH

Steinbeisstrasse 6, 71706 Markgröningen, DE

Inventeur

Edelmann, Tobias

70188 Stuttgart, DE

Mutlu, Ercan

51109 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.