SYSTEME DE MOTORISATION D'UNE ROUE ASSOCIEE A UNE SUSPENSION
Brevet européen · EP3034397 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3034397
- Numéro de demande
- EP16154537
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2010
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Radié
- 31 déc. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 25/40 (2006.01)
- Priorité
- FR 0959143 17.12.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2021
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Titulaire
COMPAGNIE GENERALE DES ETABLISSEMENTS MICHELIN
Compagnie Générale des Etablissements Michelin
23 place des Carmes-Déchaux, 63000 Clermont-Ferrand, FR
Michelin Recherche et Technique SA
Michelin Recherche et Technique S.A.
Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot
Airbus Operations Limited
Pegasus House Aerospace Avenue Filton, Bristol BS34 7PA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.