FÖRDERVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3034439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034439
Numéro de demande
EP15192882
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 nov. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
10 janv. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 47/244 (2006.01)
B65G 47/252 (2006.01)
B65G 47/32 (2006.01)
B65G 47/91 (2006.01)
Priorité
DE 102014226463 18.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

ROBERT BOSCH GMBH

Postfach 30 02 20, 70442 Stuttgart, DE

Inventeur

Waeckerlin, Juerg

8222 Beringen

Frank, Alexander

8207 Schaffhausen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.