VORRICHTUNG MIT SEITENSCHIEBER
Brevet européen · EP3034453 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3034453
- Numéro de demande
- EP15190285
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 30 juin 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 15 oct. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B66F 9/14 (2006.01)
- Priorité
- IT MO20140362 18.12.2014
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 20 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 22 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 22.07.2021
- 30 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
Parties
Inventeur
42123 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.