WÄRMEÜBERTRAGUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3034579 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3034579
- Numéro de demande
- EP14835951
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2014
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 13 nov. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 5/04 (2006.01)C10M 101/02 (2006.01)C10M 105/06 (2006.01)C10M 105/32 (2006.01)C10M 105/38 (2006.01)C10M 107/02 (2006.01)C10M 107/24 (2006.01)C10M 107/34 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)C10N 30/00 (2006.01)C10N 40/30 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013168752 14.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/071284 12.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/022959 19.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 13 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2019
Parties
Inventeur
OKAMOTO, Satoru
Kawagoe-shi Saitama 350-1159, JP
NISHIGUCHI, Yoshio
Kawagoe-shi Saitama 350-1159, JP
KANAI, Masatomi
Kawagoe-shi Saitama 350-1159, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.