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Brevet européen · EP3034711 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3034711
- Numéro de demande
- EP15200570
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 19 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 15 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E04B 5/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014118875 17.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 30 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.11.2022
- 25 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.02.2022
- 19 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
Parties
Inventeur
88634 Herdwangen-Schönach, DE
88690 Uhldingen-Mühlhofen, DE
88662 Überlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.