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Brevet européen · EP3034711 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3034711
Numéro de demande
EP15200570
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
19 janv. 2022
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E04B 5/32 (2006.01)
Priorité
DE 102014118875 17.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  6. 25 févr. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  7. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

Ernst, Maximilian

88634 Herdwangen-Schönach, DE

Bärtle, Alois

88690 Uhldingen-Mühlhofen, DE

Dr. Huther, Andreas

88662 Überlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.