EXPLOSIONSGESCHÜTZTES GEHÄUSE FÜR EINEN SENSOR

Brevet européen · EP3035004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3035004
Numéro de demande
EP15002895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
6 déc. 2017
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 11/24 (2006.01)
H02K 5/136 (2006.01)
//F16B 33/00 (2006.01)
//F16B 41/00 (2006.01)
Priorité
DE 102014016052 30.10.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 6 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2017

Parties

Inventeur

Wöhrstein, Andreas

78126 Neuhausen, DE

Elbel, Peter

78713 Schramberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.