EXPLOSIONSGESCHÜTZTES GEHÄUSE FÜR EINEN SENSOR
Brevet européen · EP3035004 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035004
- Numéro de demande
- EP15002895
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2015
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 11/24 (2006.01)H02K 5/136 (2006.01)//F16B 33/00 (2006.01)//F16B 41/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014016052 30.10.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Wöhrstein, Andreas
78126 Neuhausen, DE
Elbel, Peter
78713 Schramberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.