PROCÉDÉ D'ARRÊT D'URGENCE ET SYSTÈME SÉCURITAIRE ASSOCIÉ

Brevet européen · EP3035135 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3035135
Numéro de demande
EP15201096
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G05B 9/02 (2006.01)
B61L 15/00 (2006.01)
G06F 11/07 (2006.01)
G06F 11/14 (2006.01)
G06F 11/16 (2006.01)
Priorité
FR 1462968 19.12.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 23 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 23.05.2020

  6. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

CLEARSY

320 avenue Archimède Zone d'Activités Commerciales de la Duranne Immeuble les Pléiades III Bat à, 13857 Aix-en-Provence, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

SABATIER, Denis

13090 AIX-EN-PROVENCE, FR

PATIN, Florent

01600 SAINT-BERNARD, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.