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Brevet européen · EP3035430 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035430
- Numéro de demande
- EP15190345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 oct. 2015
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/2425 (2016.01)H01M 8/2475 (2016.01)H01M 8/0206 (2016.01)H01M 8/04082 (2016.01)H01M 8/2465 (2016.01)H01M 8/0612 (2016.01)H01M 8/124 (2016.01)
- Priorité
- EP 14199229 19.12.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.