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Brevet européen · EP3035430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3035430
Numéro de demande
EP15190345
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 oct. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
25 sept. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/2425 (2016.01)
H01M 8/2475 (2016.01)
H01M 8/0206 (2016.01)
H01M 8/04082 (2016.01)
H01M 8/2465 (2016.01)
H01M 8/0612 (2016.01)
H01M 8/124 (2016.01)
Priorité
EP 14199229 19.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Inventeur

Brogle, Fabian

78337 Öhningen, DE

Denzler, Roland

8484 Weisslingen

Mai, Andreas, Dr.

78462 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.