PROCÉDÉ D'INDICATION DE PROXIMITÉ, DISPOSITIF, PROGRAMME ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT CORRESPONDANTS
Brevet européen · EP3035715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035715
- Numéro de demande
- EP15197100
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2015
- Publié
- 22 juin 2016
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 30 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04W 4/80 (2018.01)H04W 4/02 (2018.01)H04L 29/08 (2006.01)H04M 1/725 (2021.01)G09B 21/00 (2006.01)G06Q 20/32 (2012.01)G06K 7/00 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)G06K 19/00 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)G06K 19/077 (2006.01)G07F 7/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 1462522 16.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
MARSAUD, Thierry
33400 TALENCE, FR
MENARDAIS, Michaël
33160 SAINT MEDARD EN JALLES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.