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Brevet européen · EP3035777 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3035777
Numéro de demande
EP15197444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2015
Publié
22 juin 2016
Délivré
8 févr. 2017
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05H 7/12 (2006.01)
A61N 5/00 (2006.01)
G21K 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 14198364 16.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 8 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2017

Parties

Titulaire

ION BEAM APPLICATIONS S.A.

Chemin du Cyclotron, 3, 1348 Louvain-la-Neuve, BE

Inventeur

CLAEREBOUDT, Yves

1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, BE

DEBATTY, Alexandre

1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, BE

GERARD, Nicolas

1348 LOUVAIN-LA-NEUVE, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.