VERDAMPFER
Brevet européen · EP3035813 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035813
- Numéro de demande
- EP14837480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201361867790 P 20.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/051900 20.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/026948 26.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 19 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Titulaire
San Francisco, CA 94107, US
Mandataire
3013 Bern
Inventeur
San Francisco, CA 94107, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.