REGALBRETT
Brevet européen · EP3035824 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035824
- Numéro de demande
- EP14776567
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 6 juil. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47B 96/02 (2006.01)A47B 57/06 (2006.01)
- Priorité
- DK 201370456 21.08.2013
- Demande PCT
- PCT/DK2014/050248 20.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/024572 26.02.2015
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 17 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 6 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
Parties
Inventeur
5270 Odense N, DK
5500 Middelfart, DK
5462 Morud, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.