FLEXIBELES DICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3035833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035833
- Numéro de demande
- EP14772074
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 20 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201314947 21.08.2013GB 201315731 04.09.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067827 21.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/024998 26.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 19 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Sealux Limited, 26 Upper Churchtown Road, Dublin 14, D14 CC96, Irlande → Sealux Seals Limited, 26 Upper Churchtown Road, Dublin 14, D14 CC96, Irlande
Publié dans Swissreg le 19.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 14 févr. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly → TR-IP Consulting LLC, Route du Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 14.02.2020
- 22 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- TR-IP Consulting LLC, Route de Coutset 18, 1485 Nuvilly
Publié dans Swissreg le 22.10.2019
1 entrée antérieure
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
Dublin 14, D14 CC96, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.