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Brevet européen · EP3035871 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3035871
Numéro de demande
EP14838210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
29 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
19 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 201361868276 P 21.08.2013
US 201361899705 P 04.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/051916 20.08.2014
Publication PCT
WO2015/026959 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 3 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 6 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2022

  5. 26 juin 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Scianamblo, Michael J., 1526 Fifth Avenue, San Rafael, CA 94901, Etats-Unis d'Amérique → Scianamblo, Michael J., 411 N. New River Dr. E, Suite 1405, Fort Lauderdale, FL 33301, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

  6. 26 juin 2019

    Inventeur

    Inventeur
    Scianamblo, Michael J., 1526 Fifth Avenue, San Rafael, CA 94901, Etats-Unis d'Amérique → Scianamblo, Michael J., 411 N. New River Dr. E, Suite 1405, Fort Lauderdale, FL 33301, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

  7. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Inventeur

Scianamblo, Michael J.

Fort Lauderdale, FL 33301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.