MODULARE PROTHESEN
Brevet européen · EP3035892 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3035892
- Numéro de demande
- EP08856958
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2008
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 3 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007058301 04.12.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/001831 06.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/071045 11.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
BERTAGNOLI, Rudolf
94315 Straubing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.