WASSERBAHN
Brevet européen · EP3036018 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3036018
- Numéro de demande
- EP14838139
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A63B 69/00 (2006.01)A63G 21/18 (2006.01)E04H 4/12 (2006.01)
- Priorité
- NZ 61467913 23.08.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/064017 22.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/025298 26.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 4 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2023
- 4 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 04.11.2022
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
MCCARTHY, Ross
St Clair, Dunedin 9012, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.