INSERT DE RENFORT COMPOSITE ET PROCEDE DE FABRICATION

Brevet européen · EP3036057 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036057
Numéro de demande
EP14786966
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 5/00 (2006.01)
B22F 5/04 (2006.01)
C22C 47/06 (2006.01)
C22C 49/06 (2006.01)
C22C 49/08 (2006.01)
C22C 49/11 (2006.01)
B29C 70/00 (2006.01)
Priorité
FR 1358105 21.08.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052100 19.08.2014
Publication PCT
WO2015/025107 26.02.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Titulaire

SNECMA

2 Boulevard du Général Martial Valin, 75015 Paris, FR

Inventeur

KLEIN, Gilles Charles Casimir

95540 Méry Sur Oise, FR

SANCHEZ, Gerald

74230 Dingy St Clair, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.