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Brevet européen · EP3036094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036094
Numéro de demande
EP14750471
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
20 nov. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/1337 (2006.01)
G02F 1/1333 (2006.01)
G02F 1/29 (2006.01)
B29D 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 13180803 19.08.2013
EP 13198795 20.12.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/067196 12.08.2014
Publication PCT
WO2015/024810 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

VISSIERES, Hervé

F-68720 Illfurth, FR

SEIBERLE, Hubert

79576 Weil am Rhein, DE

TANG, Qian

CH-4104 Oberwil

ROTH, Martin

CH-4434 Hölstein

ECKERT, Jean-François

F-67750 Kientzville, FR

BECRET, Thierry

F-68760 Blotzheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.