DUPLEX-THERMODRUCKSYSTEM MIT SCHWENKBARER WEICHE

Brevet européen · EP3036109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036109
Numéro de demande
EP14756213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
1 mars 2017
Radié
31 août 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/60 (2006.01)
B41J 13/00 (2006.01)
B41J 15/04 (2006.01)
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 11/70 (2006.01)
Priorité
US 201361867253 P 19.08.2013
US 201361867243 P 19.08.2013
US 201314070496 02.11.2013
US 201314070495 02.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/051484 18.08.2014
Publication PCT
WO2015/026718 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Inventeur

MINDLER, Robert Fredric

Rochester, New York 14650, US

HORVATH, Alex David

Rochester, New York 14650, US

TOMANOVICH, Steven J.

Rochester, New York 14650, US

SALTER, Richard

Rochester, New York 14650, US

MANICO, Joseph Anthony

Rochester, New York 14650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.