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Brevet européen · EP3036487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036487
Numéro de demande
EP14766252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
18 déc. 2019
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25D 29/00 (2006.01)
F25D 23/12 (2006.01)
F25C 5/20 (2018.01)
Priorité
US 201313971946 21.08.2013
Demande PCT
PCT/US2014/051604 19.08.2014
Publication PCT
WO2015/026767 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Inventeur

WILLIS, Timothy

Anderson, SC 29624, US

FROEHLICH, Kurt

Anderson, SC 29624, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.