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Brevet européen · EP3036487 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3036487
- Numéro de demande
- EP14766252
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 29/00 (2006.01)F25D 23/12 (2006.01)F25C 5/20 (2018.01)
- Priorité
- US 201313971946 21.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/051604 19.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/026767 26.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
WILLIS, Timothy
Anderson, SC 29624, US
FROEHLICH, Kurt
Anderson, SC 29624, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.