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Brevet européen · EP3036492 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3036492
- Numéro de demande
- EP14755571
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 26 avr. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 5/02 (2006.01)F28D 3/02 (2006.01)F28D 7/16 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313974439 23.08.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/051337 15.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/026665 26.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 26 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2017
Parties
Inventeur
NUMATA, Mitsuharu
Minneapolis, MN 55441, US
KASAI, Kazushige
Minneapolis, MN 55441, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.