OPTISCHER DETEKTOR

Brevet européen · EP3036503 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3036503
Numéro de demande
EP14757865
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
7 août 2019
Fin de la protection au plus tard
14 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G01B 11/25 (2006.01)
Priorité
US 201361867180 P 19.08.2013
US 201361906430 P 20.11.2013
US 201361914402 P 11.12.2013
DE 102014006279 06.03.2014
EP 14171759 10.06.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/067466 15.08.2014
Publication PCT
WO2015/024871 26.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

BASF SE

Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, DE

Inventeur

IRLE, Stephan

57074 Siegen, DE

THIEL, Erwin

57076 Siegen, DE

SEND, Robert

76137 Karlsruhe, DE

WONNEBERGER, Henrike

68165 Mannheim, DE

BRUDER, Ingmar

67271 Neuleiningen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.