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Brevet européen · EP3036538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3036538
- Numéro de demande
- EP14759047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/622 (2021.01)
- Priorité
- GB 201315145 23.08.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/052540 19.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/025153 26.02.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
CLARK, Alastair
Hemel Hempstead Hertfordshire HP2 7DE, GB
ATKINSON, Jonathan
Hemel Hempstead Hertfordshire HP2 7DE, GB
GRANT, Bruce
Hemel Hempstead Hertfordshire HP2 7DE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.