KÜHLTHEKE MIT SCHLIESSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3037021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037021
- Numéro de demande
- EP15382441
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 7 sept. 2035
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A47F 3/04 (2006.01)
- Priorité
- ES 201431923 23.12.2014
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 10 mars 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
- 10 mars 2022
Transféré
- Titulaire
- Gonzalez Morlans, Sergio, Marti I Codolar, 47 - P03 - 1, L'Hospitalet de Llobregat, 08902 Barcelona, Espagne → NEM USA Inc., 18 Bridge Street Unit 2º Brooklyn, New York, NY 11201, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.03.2022
- 19 avr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2018
1 entrée antérieure
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
08902 Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.