SYSTEM ZUR (DYNAMISCHEN) 4D-DIFFERENTIALFUSIONSBILDGEBUNG MITTELS ELEKTROMAGNETISCHER TOMOGRAFIE (EMT)

Brevet européen · EP3037035 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037035
Numéro de demande
EP15193895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 2011
Publié
29 juin 2016
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 juil. 2031
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61B 5/05 (2006.01)
Priorité
US 362634 P 08.07.2010
US 201113173078 30.06.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 21 janv. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 21.01.2020

  7. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

EMTensor GmbH

Tech Gate Tower Donau-City-Strasse 1, 1220 Vienna, AT

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

SEMENOV, Serguei Y

1190 Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.