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Brevet européen · EP3037238 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037238
Numéro de demande
EP14838343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
2 oct. 2019
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 45/00 (2006.01)
B01D 29/01 (2006.01)
B01D 39/16 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
JP 2013170297 20.08.2013
JP 2013182879 04.09.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/068679 14.07.2014
Publication PCT
WO2015/025639 26.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 2 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

Parties

Inventeur

SUZUKI, Akihiro

Kawaguchi-shi Saitama 332-0034, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.