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Brevet européen · EP3037310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037310
- Numéro de demande
- EP14838321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 31 août 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60T 11/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013172001 22.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/070827 07.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/025720 26.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Inventeur
HIRATA Yuji
Hiki-gun Saitama 355-0037, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.