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Brevet européen · EP3037320 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037320
- Numéro de demande
- EP16156325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 oct. 2011
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 17 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 19 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B62B 7/00 (2006.01)B62B 7/08 (2006.01)B62B 7/14 (2006.01)B62B 9/10 (2006.01)
- Priorité
- US 455565 P 21.10.2010CN 201110291620 30.09.2011
- Divisionnaire de
- EP11185995
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Wonderland Nurserygoods Company Limited, Room D14/F Tower D, Tuen Mun Industrial Centre, 2 San Ping Circuit Tuen Mun, N.T./ Hong Kong, Chine → Wonderland Switzerland AG, Beim Bahnhof 5, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 8 mars 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.03.2018
- 17 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2018
Parties
Inventeur
Merion Station, PA 19066, US
West Lawn, PA 19609, US
Birdsboro, PA 19508, US
Lebanon, PA, US
0 Kwai Chung, N.T., HK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.