LEICHT ZU ÖFFNENDER BEHÄLTERDECKEL
Brevet européen · EP3037361 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037361
- Numéro de demande
- EP14837271
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 9 nov. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65D 41/42 (2006.01)B65D 53/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013172342 22.08.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/070984 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/025737 26.02.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 20 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 16 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 9 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
Parties
Inventeur
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
Hiratsuka-shi Kanagawa 254-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.