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Brevet européen · EP3037562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037562
Numéro de demande
EP15765740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2015
Publié
29 juin 2016
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 mars 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22C 21/00 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
JP 2014056112 19.03.2014
JP 2014056115 19.03.2014
Demande PCT
PCT/JP2015/057429 13.03.2015
Publication PCT
WO2015/141572 24.09.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Inventeur

YAMAMOTO, Katsumi

Toyota-shi Aichi 471-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.