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Brevet européen · EP3037562 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037562
- Numéro de demande
- EP15765740
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Radié
- 31 mars 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C22C 21/00 (2006.01)F16C 33/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014056112 19.03.2014JP 2014056115 19.03.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/057429 13.03.2015
- Publication PCT
- WO2015/141572 24.09.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.10.2019
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Katsumi
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.