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Brevet européen · EP3037591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037591
- Numéro de demande
- EP16151883
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2011
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03B 7/04 (2006.01)E03B 7/07 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)C02F 1/00 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)//G05D 23/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011010840 10.02.2011
- Divisionnaire de
- EP11007453
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
Coerdt, Martin
59939 Olsberg, DE
Foitzik, Roland
59939 Olsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.