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Brevet européen · EP3037595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037595
Numéro de demande
EP15195536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2015
Publié
29 juin 2016
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
19 nov. 2035
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03D 9/08 (2006.01)
Priorité
DE 102014119493 23.12.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Titulaire

Duravit Aktiengesellschaft

78132 Hornberg, DE

Inventeur

SCHNELL, Winfried

77796 Mühlenbach, DE

MANTEL, Ralf

77756 Hausach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.