ROTOR UND ROTATIONSFLUIDMASCHINE
Brevet européen · EP3037666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037666
- Numéro de demande
- EP15752416
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 10 oct. 2018
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/32 (2006.01)F04C 18/344 (2006.01)F04C 29/02 (2006.01)F04C 18/356 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014032141 21.02.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/054668 19.02.2015
- Publication PCT
- WO2015/125888 27.08.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 10 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2018
Parties
Inventeur
HORIBE, Naoki
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
KANEMITSU, Hiroshi
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
AKIZUKI, Masanori
Toyota-shi Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.