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Brevet européen · EP3037690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037690
- Numéro de demande
- EP15200584
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 8 mars 2017
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 41/069 (2006.01)F16D 41/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014258816 22.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 8 mars 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
Parties
Inventeur
SHIBATA, Hiroshi
Shizuoka 437-8545, JP
ANDOU, Tomoharu
Shizuoka 437-8545, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.