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Brevet européen · EP3037690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037690
Numéro de demande
EP15200584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2015
Publié
29 juin 2016
Délivré
8 mars 2017
Radié
31 déc. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/069 (2006.01)
F16D 41/07 (2006.01)
Priorité
JP 2014258816 22.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

  2. 8 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.03.2017

Parties

Inventeur

SHIBATA, Hiroshi

Shizuoka 437-8545, JP

ANDOU, Tomoharu

Shizuoka 437-8545, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.