SPM-VENTIL MIT LANGSAMER SCHALTUNG

Brevet européen · EP3037701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037701
Numéro de demande
EP15196726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2015
Publié
29 juin 2016
Délivré
12 oct. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/122 (2006.01)
E21B 33/035 (2006.01)
F16K 47/02 (2006.01)
F16K 3/24 (2006.01)
F16K 11/044 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
US 201514704771 05.05.2015
US 201462085911 P 01.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

  2. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  3. 12 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

Parties

Inventeur

MILLER, Travis James

Houston, TX 77036, US

BUELOW, Jonathan Lewis

Houston,TX 77036, US

ENSLEY, Eric Trevor

Houston, TX 77036, US

SPRINGETT, Frank B.

Houston, TX 77036, US

LANDRITH II, James Ray

Houston,TX 77036, US

WEIR, James W.

Houston, TXD 77036, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.