BELEUCHTUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3037714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037714
Numéro de demande
EP14834413
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2014
Publié
29 juin 2016
Délivré
1 janv. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
JP 2013166901 09.08.2013
WO PCT/JP2014/063912 27.05.2014
Demande PCT
PCT/JP2014/071234 11.08.2014
Publication PCT
WO2015/020230 12.02.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 1 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2020

Parties

Titulaire

Toshiba Materials Co., Ltd.

8, Shinsugita-cho Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Kabushiki Kaisha Toshiba

1-1, Shibaura 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-8001, JP

Inventeur

HISANO Katsumi

Tokyo 105-8001, JP

OHNO Hiroshi

Tokyo 105-8001, JP

KATO Mitsuaki

Tokyo 105-8001, JP

KONDO Hiroyasu

Yokohama-shi Kanagawa 235-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.