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Brevet européen · EP3037715 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037715
- Numéro de demande
- EP15190081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 oct. 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 31 mars 2021
- Radié
- 1 juin 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 41/10 (2018.01)F21S 41/143 (2018.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/19 (2018.01)F21S 43/14 (2018.01)F21S 43/19 (2018.01)
- Priorité
- JP 2014266181 26.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 01.06.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 31 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
KOSUGI, Daisuke
Kanagawa, 237-8510, JP
KANEKO, Takashi
Kanagawa, 237-8510, JP
HATANAKA, Toshihiro
Kanagawa, 237-8510, JP
SHIRAISHI, Hiromitsu
Kanagawa, 237-8510, JP
ISHIYAMA, Masayuki
Kanagawa, 237-8510, JP
HINO, Kiyokazu
Kanagawa, 237-8510, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.