PORTE-PITON DEMONTABLE
Brevet européen · EP3037896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3037896
- Numéro de demande
- EP15198646
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2015
- Publié
- 29 juin 2016
- Délivré
- 10 mai 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 17/32 (2006.01)G04D 1/06 (2006.01)G04D 1/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 14199751 22.12.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
- 10 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.05.2017
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.