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Brevet européen · EP3037934 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3037934
Numéro de demande
EP15197385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2015
Publié
29 juin 2016
Délivré
22 mai 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
Priorité
JP 2014260796 24.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 22 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

AMIMOTO, Kenji

Tokyo, 143-8521, JP

KATAOKA, Hiromasa

Tokyo, 143-8521, JP

TAMURA, Shuei

Tokyo, 143-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.