PET-ZUFÜHRER

Brevet européen · EP3038461 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038461
Numéro de demande
EP14766763
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
12 mai 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01K 5/01 (2006.01)
A01K 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 201315484 30.08.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/052597 28.08.2014
Publication PCT
WO2015/028794 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  2. 23 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  3. 12 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.05.2021

Parties

Titulaire

SureFlap Ltd

Sureflap Ltd

7 The Irwin Centre Scotland Road, Dry Drayton Cambridge Cambridgeshire CB23 8AR, GB

Inventeur

HILL, Nicholas Patrick Roland

Cambridge CB24 8TJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.