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Brevet européen · EP3038528 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038528
Numéro de demande
EP14756006
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
30 août 2017
Radié
31 août 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/08 (2006.01)
H03F 1/08 (2006.01)
Priorité
LU 92272 28.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/067581 18.08.2014
Publication PCT
WO2015/028335 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.03.2019

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

IEE INTERNATIONAL ELECTRONICS & ENGINEERING S.A.

IEE International Electronics & Engineering S.A.

Zone Industrielle, 6468 Echternach, LU

Inventeur

LAMESCH, Laurent

8558 Reichlange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.