POLYMERES SYNTHETISCHES GEGENGIFT

Brevet européen · EP3038603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3038603
Numéro de demande
EP14749826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
6 juil. 2016
Délivré
1 août 2018
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/19 (2006.01)
A61K 31/727 (2006.01)
A61K 31/78 (2006.01)
A61K 31/785 (2006.01)
A61K 47/34 (2017.01)
A61P 39/02 (2006.01)
Priorité
EP 13182277 29.08.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/067081 08.08.2014
Publication PCT
WO2015/028286 05.03.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  3. 1 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2018

Parties

Inventeur

GRANDFILS, Christian

B-4020 Liege, BE

FLEBUS, Lucas

B-4557 Soheit-Tinlot, BE

SEVRIN, Chantal

B-4020 Liege, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.