POLYMERES SYNTHETISCHES GEGENGIFT
Brevet européen · EP3038603 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3038603
- Numéro de demande
- EP14749826
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 1 août 2018
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/19 (2006.01)A61K 31/727 (2006.01)A61K 31/78 (2006.01)A61K 31/785 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61P 39/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 13182277 29.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/067081 08.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028286 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 1 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.08.2018
Parties
Inventeur
GRANDFILS, Christian
B-4020 Liege, BE
FLEBUS, Lucas
B-4557 Soheit-Tinlot, BE
SEVRIN, Chantal
B-4020 Liege, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.