VORRICHTUNG MIT EINEM LAVET-MOTOR
Brevet européen · EP3038672 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3038672
- Numéro de demande
- EP14758328
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/145 (2006.01)A61M 5/142 (2006.01)
- Priorité
- EP 13181870 27.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/068056 26.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028458 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 2 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 8 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRAUNPAT AG, Peter Merian-Strasse 28, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.