KAPPE FÜR EINEN MEDIKAMENTENBEHÄLTER
Brevet européen · EP3038682 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3038682
- Numéro de demande
- EP14755682
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 août 2014
- Publié
- 6 juil. 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 26 août 2034
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 13306180 29.08.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/068131 27.08.2014
- Publication PCT
- WO2015/028488 05.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 3 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 03.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
F-75008 Paris, FR
39200 Villard Saint Sauveur, FR
F-75008 Paris, FR
F-75008 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.